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Nouvelle version de la proposition concernant la Liste GB MCL

Rédigé par Trace One | 28 avr. 2025 09:42:54

Le règlement GB et la Liste GB MCL

Suite à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne, la mise en œuvre européenne de la système général harmonisé (CLP) a été maintenue avec quelques modifications, ce qui a donné lieu au règlement GB CLP. Toutefois, la liste des classifications harmonisées figurant à l'annexe VI du CLP n'a pas été automatiquement conservée dans le GB CLP.

Le Health and Safety Executive (HSE) est l'agence CLP pour le Royaume-Uni et dispose de l'expertise scientifique et réglementaire nécessaire pour préparer une proposition de classification et d'étiquetage harmonisés pour le Royaume-Uni. Le HSE continue de surveiller les forums internationaux, tels que le comité d'évaluation des risques (RAC) de l'ECHA, à la recherche d'informations susceptibles de déboucher sur des propositions nouvelles ou révisées pour la Liste GB MCL (The GB mandatory classification and labelling list).

La nouvelle proposition concernant la Liste GB MCL: quoi de neuf?

Le 7 avril 2025, le HSE a proposé un projet de classification et d'étiquetage obligatoires en Grande-Bretagne (GB) pour 30 produits chimiques dangereux. L'objectif de la proposition est de mettre à jour la Liste GB MCL, suite à une révision, en introduisant de nouvelles entrées et en modifiant les classifications obligatoires en Grande-Bretagne dans le but d'assurer le bon fonctionnement du marché intérieur britannique, de protéger la santé et la sécurité humaines et de protéger l'environnement.

Parmi les 30 substances figurent:

  • perboric acid, sodium salt (CAS: 11138-47-9);
  • perboric acid, sodium salt, monohydrate (CAS: 12040-72-1);
  • sodium perborate (CAS: 15120-21-5);
  • perboric acid (H3BO2(O2)), monosodium salt trihydrate (CAS: 13517-20-9);
  • perboric acid, sodium salt, tetrahydrate (CAS: 37244-98-7);
  • dinitrogen oxide (CAS: 10024-97-2);
  • ozone (CAS: 10028-15-6)

La nouvelle proposition concernant la Liste GB MCL: quand?

La date d'adoption proposée est prévue pour la fin du troisième trimestre 2025 ; la date d'entrée en vigueur obligatoire est prévue pour la fin du premier trimestre 2028.

Trace One suit de près l'évolution de la situation réglementaire et vous tiendra au courant de l'évolution de ce dossier.

Pour plus de détails, veuillez consulter les liens suivants: