Directive 2024/869
Un an après la publication du brouillon, la Directive (UE) 2024/869 a été publiée le 13 mars 2024, mettant à jour les LEP pour le plomb et ses composés inorganiques et introduisant pour la première fois des LEP pour les diisocyanates. Cette Directive est entrée en vigueur le 2 avril 2024 et s'appliquera à partir du 9 avril 2026.
Directive 2024/869: plomb
Selon le Règlement 1272/2008 (CLP), le plomb et ses composés inorganiques sont des substances reprotoxiques professionnelles importantes. Par conséquent, le Parlement européen et le Conseil de l'Union Européenne ont décidé d'établir de nouvelles valeurs limites biologiques et des LEP plus basses pour ces substances.
Les nouvelles limites pour le plomb et ses composés organiques sont fixées à moins d'un quart des valeurs actuellement en vigueur. En particulier, la LEP révisée, qui sera obligatoire à partir du 9 avril 2026, est fixée à 0,03 mg/m³, exprimée comme une moyenne pondérée (TWA) sur huit heures.
Directive 2024/869: diisocyanates
La Directive (UE) 2024/869 apporte une innovation significative en introduisant pour la première fois une valeur LEP de 6 μg NCO/m³ (mesurée donc comme la masse des groupes fonctionnels isocyanates NCO) et une valeur limite d'exposition à courte durée de 12 μg NCO/m³, qui deviendront obligatoires pour les diisocyanates à partir du 9 avril 2026.
Toutefois, une période transitoire a été établie pour les diisocyanates jusqu'au 31 décembre 2028, au cours de laquelle une LEP de 10 μg NCO/m³ s'appliquera, avec une valeur limite d'exposition à court terme associée de 20 μg NCO/m³.
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