Europe - CLP est mis à jour: 19ème et 20ème ATPs

Europe - CLP est mis à jour: 19ème et 20ème ATPs

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Posté par: Selerant EHS

Les 19ème et 20ème ATP du CLP

Le 11 juillet 2023, les règlements 2023/1434 et 2023/1435, correspondant respectivement aux 19ème et 20ème ATPs, ont été publiés au Journal officiel de l’UE. Ce règlement modifie le Regulation 1272/2008 (CLP).

19ème ATP: quoi de neuf ?

Le 19ème ATP actualise l’annexe VI du règlement 1272/2008 (CLP) en ajoutant trois nouvelles notes:

Note X:

La classification pour la ou les classes de danger dans cette entrée est fondée uniquement sur les propriétés dangereuses de la partie de la substance qui est commune à toutes les substances dans cette entrée. Les propriétés dangereuses de toute substance figurant à l’entrée dépendent également des propriétés de la partie de la substance qui n’est pas commune à toutes les substances du groupe. Cette dernière doit être évaluée pour déterminer si une classification plus sévère (c.-à-d. une catégorie plus élevée) ou une portée plus large de la même classification (différenciation supplémentaire, organes cibles et/ou mentions de danger) pourrait s’appliquer à la ou aux classes de danger dans l’entrée.

Note 11:

La classification des mélanges en tant que toxique pour la reproduction est nécessaire si la somme des concentrations de composés individuels de boron qui sont classés comme toxiques pour la reproduction dans le mélange mis sur le marché est de 0,3 %

Note 12:

La classification des mélanges en tant que toxiques pour la reproduction est nécessaire si la somme des concentrations de substances individuelles couvertes par la présente entrée dans le mélange mis sur le marché est égale ou supérieure à la limite de concentration générique applicable pour la catégorie assignée, ou une limite de concentration spécifique indiquée dans la présente rubrique

Les notes 11 et 12, qui modifient les critères de classification comme reprotoxiques de mélanges contenant des substances avec la note 11 ou la note 12 dans le cadre de leur classification harmonisée, sont particulièrement pertinentes.

20 ème ATP: quoi de neuf ?

La 20 ème ATP met à jour l'annexe VI du CLP en modifiant quatre entrées avec l'ajout de la note 11 à l'acide borique (indice : 005-007-00-2), au trioxyde de dibore (indice : 005-008-00-8) et à divers sels disodiques (indice : 005-011-00-4) et, entre autres changements, en ajoutant la note X et 12 à l'acide 2-éthylhexanoïque et ses sels (Index : 607-230-00-6).

19 ème et 20 ème APT: quand ?

Alors que la 19 ème ATP entrera en vigueur fin juillet 2023, elle n'aura d'effet observable qu'après l'entrée en vigueur officielle de la 20 ème ATP puisque le règlement 2023/1435 est la première ATP modifiant l'annexe VI du CLP en ajoutant les notes 11 et 12 aux substances harmonisées.

Concernant le 20ème ATP, il s'appliquera après le 1er février 2025, mais pourra être appliqué volontairement à partir du 31 juillet 2023.

Trace One a prévu une analyse réglementaire des 19ème et 20ème ATPs, et vous tiendra au courant.

Cliquez sur ces liens pour lire le texte intégral des 19ème et 20ème ATPs: