Comment mettre sur le marché des produits COV conformément à la Directive 2004/42/EC


Posté par: Selerant EHS

Comment mettre sur le marché des produits COV conformément à la Directive 2004/42/ECCOV est l’acronyme pour « Composés Organiques Volatils » (en anglais VOC, pour « Volatile Organic Compounds »). La directive européenne 2004/42/EC définit un COV comme “tout composé organique dont le point d'ébullition initial, mesuré à la pression standard de 101,3 kPa, est inférieur ou égal à 250 °C”.

La Directive

La directive européenne 2004/42/EC vise à limiter la teneur totale en composés organiques volatils (COV) de certains vernis et peintures et des produits de retouche de véhicules, en vue de prévenir ou de réduire la pollution atmosphérique.

Il est supposé que la prochaine révision inclue plus de groupes de produits, mais on ne sait pas quand elle sera publiée.

L’Annexe I de la Directive spécifie quelles sont les catégories de produits qui sont couvertes par la même directive, tandis que l’Annexe II établit les teneurs maximales en COV pour les vernis et peintures et les produits de retouche de véhicules. Les valeurs limites s'appliquent à la teneur en COV du produit prêt à l'emploi. Le produit doit indiquer en étiquette des informations qui sont détaillées dans la présente directive.

Pour plus d’informations, consulter le texte de la directive disponible au lien.

La conséquence

L’article 4 de la directive européenne 2004/42/EC définit l’étiquetage de ces types de produits. Donc, ils peuvent être mis sur le marché seulement si en étiquette sont indiquées:

  • la sous-catégorie du produit (visée à l’annexe I) et les valeurs limites pertinentes pour la teneur en COV, exprimées en g/l, visées à l'annexe II;
  • la teneur maximale en COV du produit prêt à l'emploi, exprimée en g/l.

etiquette-fr

Example d’étiquette selon la directive 2004/42/CE.

La solution en pratique

La suite logicielle Trace One SDS Authoring permit de gérer les informations des substances en tant que COV présentes dans vos mélanges, grâce également au support d’une base de données riche en informations déjà présentes, ainsi qu’à la possibilité de calculer le contenu en COV des produits selon la directive européenne 2004/42/EC. Le résulté sera visible dans la fiche de données de sécurité, en accord à la législation.

Pour connaitre toutes les solutions disponibles pour Trace One SDS Authoring Professional, Trace One SDS Authoring Corporate et HSM, contactez s’il vous plaît notre service clientèle à l’adresse EU-Customer-Service@selerant.com

Newsletter 119